Service public

L’entretien courant du jardin est à la charge du locataire, notamment les allées (désherbage, nettoyage…), la pelouse (tonte…), les massifs (arrosage, taille…), les bassins et piscine (nettoyage…), les arbres et arbustes (taille, élagage, échenillage, remplacement et réparation des installations d’arrosage…).

L’entretien des auvents, terrasses et marquises suppose un nettoyage régulier, notamment l’enlèvement de la mousse et de tous autres végétaux qui s’y sont éventuellement développés.

Les conduits de descentes d’eaux pluviales, chéneaux et gouttières doivent être dégorgés par le locataire.

Le bon fonctionnement des portes et fenêtres doit être assuré par le locataire. À ce titre, il doit entretenir les petites parties mécaniques des portes et fenêtres et notamment réaliser :

• Graissage des gonds et des charnières

• Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds et des mécanismes de fermeture

• Remplacement des petites pièces des serrures (boulons, verrou)

• Graissage des petites pièces des serrures et verrous

• Remplacement des clefs égarées ou abîmées

L’entretien courant des vitres est à la charge du locataire. Il concerne notamment :

• Réfection des mastics

• Remplacement des vitres détériorées

Les stores doivent être entretenus par le locataire qui doit assurer notamment :

• Graissage du mécanisme,

• Remplacement de cordes, poulies ou de quelques lames de stores.

Concernant les volets, le locataire est tenu de les réparer lorsque leur dégradation lui est imputable. À défaut, c’est au bailleur de le faire.

Les grilles de portail sont également à entretenir par le locataire, notamment :

• Nettoyage,

• Graissage,

• Remplacement de boulons ou du verrou

Le locataire assure le maintien en l’état de propreté des plafonds, murs et cloisons de son logement.

Il doit par ailleurs assurer :

• Menus raccords de peintures et tapisseries

• Remise en place ou le remplacement des matériaux de revêtement (faïence, mosaïque, matière plastique…)

• Rebouchage des trous éventuellement faits (pose de tableaux, miroirs..)

Les revêtements de sol (parquets, moquettes, lino…) doivent être entretenus par le locataire, qui doit assurer notamment :

• Cirage du parquet

• Entretien courant de la vitrification du parquet

• Remplacement de quelques lames de parquet

• Pose de raccords de moquette ou tout autre revêtement (notamment en cas de taches et de trous)

Le remplacement des tablettes et tasseaux de placard, la réparation du dispositif de fermeture, sont à la charge du locataire.

Les menuiseries (plinthes, baguettes et moulures) doivent également être entretenues par le locataire, qui doit notamment assurer la fixation des raccords et le remplacement des pointes de menuiseries.

Le locataire doit en assurer :

• le dégorgement

• le remplacement de joints et colliers

Le locataire est tenu d’entretenir les canalisations de gaz, notamment :

• Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d’aération

• Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement

La vidange des fosses septiques, puisards et fosses d’aisance doit être assurée par le locataire en place.

Le locataire doit assurer le remplacement de certains éléments notamment :

• Bilames

• Sondes

• Pistons

• Membranes

• Boites à eau

• Allumage

• Allumage piézo-électrique

• Clapets

• Joints des appareils à gaz

Il doit par ailleurs entretenir les installations mises à sa disposition notamment :

• Rincer et nettoyer les corps de chauffe et tuyauteries

• Remplacer les joints, clapets et presse-étoupe des robinets

• Remplacer les joints, flotteurs et joints cloche des chasse d’eau

L’entretien annuel de la chaudière individuelle est à la charge du locataire, sauf si le bail prévoit le contraire.

Les éviers et appareils sanitaires du logement sont à entretenir par le locataire, qui doit notamment :

• Nettoyer les dépôts de calcaire,

• Remplacement des tuyaux flexibles de douche

L’entretien de certains éléments d’équipement électrique relève des réparations locatives. Le locataire doit remplacer notamment :

• Interrupteurs

• Prises de courant

• Coupe-circuits et fusibles

• Ampoules

• Tubes lumineux

• Baguettes ou gaines de protection (ou les réparer)

Les autres équipements du logement mentionnés dans le contrat de location doivent être entretenus et réparés (menues réparations) par le locataire.

Tel est le cas par exemple des éléments suivants mis à la disposition du locataire :

• Réfrigérateur

• Machine à laver

• Sèche-linge

• Hottes aspirante

• Capteurs solaires

• Pompe à chaleur

• Antenne

• Meubles scellés

• Cheminées

• Glaces et miroirs