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Modèle de déclaration de dépôt d’une publication destinée à la jeunesse (Modèle de document)
Identification du déposant
Nom ou raison sociale et adresse :
Téléphone :
Télécopie :
Adresse électronique :
Nom du directeur de la publication ou de l’éditeur:
Descriptif du document déposé :
Numéro international normalisé (ISBN) :
Nom, Prénoms des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) :
Titre de l’ouvrage :
Titre de la collection et n° dans cette collection :
Caractère de l’édition
□ Nouveauté
□ Nouvelle édition
□ Réimpression
Tranches d’âge
□ 0 à 2 ans
□ 2 à 6 ans
□ 6 à 9 ans
□ 9 à 12 ans
□ 12 à 14 ans
□ 14 et +
Nom ou raison sociale et adresse de l’imprimeur :
Date de mise à disposition du public :
Chiffre déclaré au tirage :
Nombre d’exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) :
DATE :