Le conseil municipal
Le maire et les adjoints
Prochaine séance : jeudi 6 février 2025 à 19 h
Ordre du jour : en cours d’élaboration
Séances du conseil municipal
- liste des délibérations
- VVD20241114-05 COMMANDE PUBLIQUE / MOBILITES : Concession de service pour la fourniture, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public des communes de Vendôme, Naveil, Saint-Ouen, Areines, Meslay, Lunay et Montoire-sur-le-Loir
- VVD20241114-06 COMMANDE PUBLIQUE / AFFAIRES ADMINISTRATIVES : Compétence funéraire – Crématorium – Délégation de service public – Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
- Publication des délibérations
- Procès-verbal
- liste des délibérations examinées
- Liste des délibérations publiées
- Procès-verbal
- VVD20231214-10 : GEMAPI – Avis sur le contrat territorial Loir média et affluents 2023-2028
- VVD20231214-13 :Construction d’un Centre polyvalent d’activités – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
- VVD20231214-15 : Musée de Vendôme – Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle
- VVD20231214-19 : Ouverture des commerces le dimanche – Année 2024
- Compte-rendu du 25 novembre 2021
- VVD20211125-03 – ADMINISTRATION GENERALE : Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives
- VVD20211125-04 – COMMUNICATION : Création de tarifs pour les produits siglés marque Vendôme
- VVD20211125-06-GUICHET UNIQUE : Columbariums – Détermination des durées et tarifs des concessions à compter du 1er décembre 2021
- VVD20211125-11- SPORTS : Règlements relatifs à l’utilisation des installations sportives municipales
Publication des actes
- VV-DGU-24-003 GUICHET UNIQUE : Désignation des emplacements spéciaux réservés à l’affichage électoral sur le territoire de Vendôme
- VVSG20240402-01 ADMINISTRATION GENERALE : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Présidence de la CCSPL – Désignation du représentant du maire Délégation de fonction et de signature à Michèle Corvaisier
- VVSG20240422-02 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- VVSG20240704 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Nicolas Haslé, conseiller municipal du 2 août 2024 au 9 août 2024
- VVSG-202411-05 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Jacques Carrillat (Club cœur et santé)
- PM24120008-2025 Règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants et des interventions d’urgence sur le domaine public de la Ville de Vendôme du 01 janvier au 31 décembre 2025
- VVDSFPROV2401 STRATEGIE FINANCIERE : Constitution et reprise de provisions pour créances douteuses
- VVSG-202412-07 TRAVAIL – Ouvertures des commerces le dimanche – Année 2025
- VVSG20230213-01 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Marguerite Desbrosses (APF France handicap
- VVSG20230213-02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction des ressources humaines – Délégation de signature à Caroline Aligon, directrice et Catherine Cuvier, directrice adjointe
- VVSG20230426-03 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-04 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Jonathan Jouanny comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-05 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230601-06 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Nicolas Cavard (APF France handicap)
- VVSG20230605-07 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Agnès MacGillivray comme Présidente du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230621-09 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- CCAS-DRH-23-116 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de signature à Amélie Boisseau, directrice du Centre communal d’action sociale (CCAS), délégataire principal, et aux délégataires secondaires
- VVSG20230908-12 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Marie-Marie Pénicaud, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20230912-13 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Retrait de délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20230918-14 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Béatrice Arruga, quatrième adjointe
- VVSG20230918-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Agnès MacGillivray, sixième adjointe
- VVSG20230920-16 ADMINISTRATION GENERALE : Charte informatique
- VVSG20231220-17 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Pascale Barré, directrice adjointe
- VVSG20231220-18 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe e Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20231221-19 TRAVAIL : Ouvertures des commerces de dimanche – Année 2024
- VVSG20220629-05 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Claudia Antunes, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20220701-06 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-08 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-09 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Sophie Peru, directrice adjointe
- VVSG20221011-10 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Jimmy Marcilly, neuvième adjoint
- VVSG20221025-11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Tural Keskiner, septième adjoint
- VVSG20221025-12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20221223-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20221223-16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Sophie Peru, directrice adjointe
- VVPM2270 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 2 rue Anatole France
- VVPM2271 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 8 rue Anatole France
- VVPM2276 Réglementation de la vitesse de circulation dans diverses rues, zones 30 km/heure
- PM22-101 Divers-voies – Instauration de bandes et pistes cyclables sur les diverses voies
- Arrêté préfectoral n° 41-2024-03-08-00009 : Consultation publique relative entreprise DELCEN à Vendôme et Compagnie de Cogénération de la Braye à Bonneveau
Affichages chambre d’agriculture
- avis-elections-chambre-dagricuculture: Election des membres de la chambre d’agriculture de Loir-et-Cher entre le 15 et le 31 janvier 2025
- PM25010015: Règlementation du stationnement en raison de travaux de taille des tilleuls rue Pierre Brosselette – du 27 janvier au 4 février 2025
- PM25010014: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux de taille des tilleuls boulevard de France du 20 au 28 janvier 2025
- PM25010017: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Tuilerie- entre le 20 et le 31 janvier 2025
- PM24120014: Règlementation du stationnement en raison de la venus du Bus de l’Entrepreneuriat pour tous de la BGE Terres de Loire, avenue Georges Clemenceau le 24 janvier et le 28 mars 2025
- PM25010020: Règlementation du stationnement à l’occassion de l’organisation mensuelle d’une brocante à l’interieur et aux abords du marché couvert entre le 19 janvier et le 16 novembre 2025
- PM25010001: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Saint Bienheuré entre le 28 et le 30 janvier 2025
- PM25010002: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue du Cheval Blanc entre le 10 et le 13 février 2025
- PM25010018: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Louis Armand entre le 17 et le 28 janvier 2025
- PM25010013: Règlementation du stationnement en raison de travaux 14 rue de l’Abbaye entre le 13 janvier et le 9 février 2025
- PM25010008: Règlementation du stationnement en raison de travaux 31 allée Ernest Nouel entre le 13 janvier et le 9 février 2025
- PM25010009: Règlementation du stationnement en raison de travaux allée Jean Emond entre le 13 janvier et le 9 février 2025
- PM25010010: Règlementation du stationnement en raison de travaux rue de Mons entre le 13 janvier et le 9 février 2025
- PM25-05: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison du passage de convois exceptionnels rue César de Vendôme du 21 au 23 janvier 2025.
- PM25-06: Règlementation du stationnement cours Thomas Jefferson (Prolongation) du 16 janvier 2024 au 31 juillet 2025
- PM25-04: Règlementation du stationnement en raison des travaux de construction d’une habitation au 11 ter rue Lemyre de Villers du 14 janvier au 4 février 2025
- PM25-4078: Echafaudage , base de vie et aire de protection au Quartier Rochambeau – du 16/01/25 au 31/07/25
- PM25-4086: Benne au 40 rue des Beguines- du 23 au 21 janvier 2025
- PM25-08: Règlementation de la circulation au 19 rue du Bourg Neuf le 8 février 2025, en raison des travaux de rénovation du passage
- PM25-4098: Benne au 18 rue du Change, du 27/01/25 au 03/02/2025
- PM25010022: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Saint Jacques entre 27 janvier et le 14 février 2025
- PM25010025: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard de l’industrie entre le 10 février et le 7 mars 2025
- PM25010030: Règlementation du stationnement le vendredi 21 février 2025 en raison d’une cérémonie à la borne de la voie sacrée , parking avenue de Verdun
- PM-24-26 : Règlementation de la circulation piétonnière et du stationnement des véhicules en raison d’un désordre sur un mur de soutènement au 87 faubourg Saint Bienheuré
- PM-24-43 : Terrasse ouverte- Sandwicherie Glacerie Moustache- 35-37 place de la République – 3 ANS
- PM-24-52: Stationnements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement pour personnes à mobilité réduite 1 Quarter rue Charles Peguy
- PM-24-66: Interdiction de la vente à la sauvette dans les lieux publics sur tout le territoire de la Ville de Vendôme
- VV-PM-24-81 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de la démolition d’un ensemble de bâtiments 3 rue du St Coeur du 23 septembre 2024 au 31 janvier 2025
- PM-24-87: Autorisation de stationnement pour un manége- place Saint Martin du 09/12/2024 au 09/03/2025
- VVPM-24-90 Règlementation de la circulation dans diverses rue en raison des inondations dans la commune
- PM24-3929: Zone de protection au 11 rue Saulnerie du 04/11/24 au 15/02/25
- PM24-95: Règlementation du stationnement en raison de la démolition d’un ensemble de bâtiments du 22 octobre 2024 au 31 janvier 2025
- PM24100024 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites entre le 13 janvier et le 14 février 2025 rue Antoine de Bourbon et César de Vendôme
- VVPM-24-92 Règlementation de la circulation des piétons en raison d’une zone de protection pour les travaux de réhabilitation 11 rue Saulnerie du 04 novembre 2024 au 15 février 2025
- PM-24-100: Règlementation de la circulation rue Louis Armand du 11 novembre 2024 au 5 mai 2026 en raison des travaux de construction d’un centre polyvalent d’activités.
- VVPM-24-101 Règlementation de la circulation rue Chevrier
- VVPM-24-102 Règlementation de la circulation route de Tours
- PM24110005: Règlementation du stationnement en raison du démontage de la patinoire parking Quartier Rochambeau entre le 20 et le 23/01/25
- PM-24-106: Autorisation de stationnement pour l’installation de manèges de la fête foraine prés aux chats du 3 au 24 février 2025
- PM24110013: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Chappe- entre le 12 décembre 2024 et la 11 mars 2025
- PM24-108: Règlementation du stationnement en raison de l’installation d’une aire de stockage de materiaux sur le parking des Près aux Chats du 18 novembre 2024 au 31 janvier 2025
- PM24-3988: Aire de Stockage de matériaux sur le trottoir du bâtiment Basic-Fit aux Prés aux Chats- du 19/11/24 au 31/01/25
- PM24-3986: Aire de Stockage de matériaux au Parking des Prés aux Chats- du 18/11/24 au 31/01/25
- VVPM24-4005 Bennes au 3 emplacements sur le parking de la cours Gracchus Babeuf du 06 janvier au 06 mars 2025
- PM24-4023: Echafaudage au 32 faubourg Chartrain à l’angle de l’impasse Guenard du 13/01 au 21/02/25
- PM24-113: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de la fête foraine du 3 au 24 février 2025
- PM24-114: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de la base de vie des familles participant à la fête foraine
- PM24-115: Règlementation de l’accès du public au bois de l’Oratoire en raison d’une battue aux nuisibles le 9 décembre 2024 et le 10 février 2025
- VV-PM24120013 Règlementation du stationnement en raison du projet de réhabilitation thermique Oasis II rue Edouard Branly du 16 décembre 2024 au 31 juillet 2025
- PM24-4035: Aire de protection de chantier et stockage de materiaux derrière le 20 rue Edouard Branly du 16/12/24 au 31/07/25
- VV-PM-24-118 Règlementation de la circulation faubourg Chartrain
- VV-PM24120011 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites entre le 27 janvier et le 21 février 2025
- PM-23-89 : Terrasse ouverte – café le Karédas – 128 faubourg Chartrain valable 5 ans
- PM23-88 : Réglementation de la circulation faubourg Chartrain
- PM-23-84 : Installation terrasse ouverte – le Bistroludik – au 2 place du marché pour 5 ans
- PM22-83 : Règlementation de la circulation rues des Ormeaux et Bernard Palissy
- PM23-80 : Réglementation sur la législation des chiens mordeurs. Mise en demeure
- PM23-72 : Réglementation du stationnement sur trois emplacements de parking – entre les 1 et 3 rue du Général de Gaulle- Prolongation
- RN-10-PR23-460-au-PR24 : Inspection de potences et portiques de signalisation directionnelle- Saint-ouen et Vendôme
- PM-23-67 : Réglementation temporaire de la circulation rue du docteur Faton et rue de L’Islette
- PM203080003 Travaux sur divers sites – Plan.pdf
- PM23-20 : Terrasse ouverte- Boulangerie “des gâteaux et du pain” place Saint-Martin 5 ANS
- PM-23-46 : Stockage ponctuel de matériel pour les travaux de réfection du mur de soutènement du mail du Maréchal Leclerc
- Arrete-Reglementation-de-la-circulation-des-vehicules-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-interdiction-dacces-–-Edifice-menacant-ruine-ABRIBUS-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-du-201222-de-mise-en-securite-urgente-n°2-place-Saint-Martin Arrêté de mise en sécurité urgente
- 2022/12/4485_001 Interdiction d’accès – Edifice menaçant ruine au 9 rue Darreau
- VVM-202402-012 TARIFS : Communication – régie publicitaire magazine – Tarifs à compter du 1er janvier 2024
- VVM-202402-051 COMMANDE PUBLIQUE – Capture, transports, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de Vendôme – lots 1 et 2 – Annulation des décisions
- VVM-202404-087 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes en cascade n° 2024-015 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 6 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs issus du réemploi ou de la réutilisation – Accord-cadre n° VV-24-007 (numérotation interne)
- VVM-202404-088 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-010 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 1 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs – Accord-cadre n° VV-24-006 (numérotation interne)
- VVM-202406-129 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 3 : Chaussures de travail et de sécurité – Contrat n° 2024-024 – Accord-cadre n° VV-24-020 (numérotation interne)
- VVM-202406-130 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 4 : Equipements de protection individuelle divers – Contrat n°2024-025 – Accord-cadre n° VV-24-021 (numérotation interne)
- VVM-202406-131 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 5 : Protections auditives moulées – Contrat n° 2024-026 – Accord-cadre n° VV-24-022 (numérotation interne)
- VVM-202407-138 STRATÉGIE FINANCIÈRE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs de packages à compter de l’édition 2024 – Rallye Cœur de France
- VVM-202407-139 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier – Lot n° 3 : Papiers pour reprographie commandés en gros du A4 au SRA3 (32×45) blanc et couleur – Accord-cadre n° 2024-003 – Accord-cadre n° VV-24-027 (numérotation interne
- VVM-202407-140 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier – Lot n° 1 : Fournitures de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papiers pour reprographie au détail, consommables informatiques et de sauvegarde – Accord-cadre n° 2024-001 – Accord-cadre n° VV-24-026 (numérotation interne)
- VVM-202410-185 COMMANDE PUBLIQUE : Marché subséquent n° 3 à l’accord-cadre conclu par le groupement d’intérêt public Approlys de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés aux points de livraison des adhérents du GIP Approlys Centr’Achats – Lot n° 10 : Gaz T1 à T3 – GRDF – Départements 28, 41, 18, 37 – Marché subséquent n° 2024-028 (numérotation interne : VV-24-065)
- VVM-202410-186 COMMANDE PUBLIQUE : Marché subséquent n° 2 à l’accord-cadre conclu par le groupement d’intérêt public Approlys de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés aux points de livraison des adhérents du GIP Approlys Centr’achats – Lot n° 4 : Electricité – C2 à C5 – ENEDIS – Electricité verte issue de productions renouvelables identifiées – Marché subséquent n° 2023-019 (numérotation interne : VV-24-064)
- VVM-202411-222 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-107 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys Centr’achats – Fourniture et livraison de fondants routiers – Lot n° 1 : Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d’achat situés sur les départements de l’Eure-et-Loir et du Loir-et-Cher – Accord-cadre n° VV-24-066 (numérotation interne)
- VVM-202411-231 STRATEGIE FINANCIERE / GUICHET UNIQUE : Tarifs cimetières, columbariums et cavurnes à compter du 1er janvier 2025
- VVM20230123-04 STRATEGIE FINANCIERE : Tarifs droits de place, de stationnement, de voirie et de fourrières animale et véhicules à compter du 1er février 2023
- VVM2023022337 STRATEGIE FINANCIERE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs package parrainage Rally Coeur de France à compter de 2023
- VVM20230523-104 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Composition et fonctionnement du jury
- VVM20230704-143 MARCHES PUBLICS : Marché subséquent n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-002 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac – Lot n° 2 : carburants en vrac pour les membres d’Approlys Centr’achats sur les départements de l’Eure-et-Loir, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher – Marché subséquent n° VV-23-024 (numérotation interne)
- VVM20230710-145 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Choix des candidats admis à concourir
- VVM20230802-158 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives adultes – Tarifs applicables à compter de la saison 2023/2024
- VVM20230802-159 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Location équipements sportifs – Tarifs applicables à compter du 4 septembre 2023
- VVM20231214-285 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 1 : déplacement, capture et transport en fourrière des animaux errants – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-027
- VVM20231214-286 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 2 : accueil en fourrière, recherche des propriétaires et restitution des animaux – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-028
Recueils des actes administratifs
Des recueils des actes administratifs sont publiés par les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les établissements publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants (sauf si les actes réglementaires sont affichés).
Ces recueils comprennent :
- les actes réglementaires (arrêtés, décisions, ect.) de l’autorité exécutive de la collectivité ;
- le dispositif des délibérations à caractère réglementaire des assemblées délibérantes (Conseil municipal, Conseil départemental, commission permanente, comité syndical).
Diffusion : Le recueil des actes administratifs de la Ville de Vendôme est établi trimestriellement. Il est à disposition du public à l’Hôtel de Ville, Parc Ronsard.
Réforme de la publication des actes : à compter du 1er juillet 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, la liste des délibérations examinées en séance de conseil, les délibérations adoptées et le procès-verbal des assemblées municipales sont désormais exclusivement publiés par voie dématérialisée sur le site internet institutionnel de la collectivité. Cette publication se substitue à l’affichage papier sur le panneau situé sous le porche de l’hôtel de ville et de communauté.
Tous ces documents sont consultables sur demande à l’hôtel de ville et de communauté-service des assemblées, aux horaires d’ouverture au public.