Le conseil municipal
Le maire et les adjoints
Prochaine séance : jeudi 14 novembre 2024 à 19 h
Ordre du jour : Ordre du jour
Séances du conseil municipal
- liste des délibérations examinées
- Liste des délibérations publiées
- Procès-verbal
- VVD20231214-10 : GEMAPI – Avis sur le contrat territorial Loir média et affluents 2023-2028
- VVD20231214-13 :Construction d’un Centre polyvalent d’activités – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
- VVD20231214-15 : Musée de Vendôme – Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle
- VVD20231214-19 : Ouverture des commerces le dimanche – Année 2024
- Compte-rendu du 25 novembre 2021
- VVD20211125-03 – ADMINISTRATION GENERALE : Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives
- VVD20211125-04 – COMMUNICATION : Création de tarifs pour les produits siglés marque Vendôme
- VVD20211125-06-GUICHET UNIQUE : Columbariums – Détermination des durées et tarifs des concessions à compter du 1er décembre 2021
- VVD20211125-11- SPORTS : Règlements relatifs à l’utilisation des installations sportives municipales
Publication des actes
- VV-DGU-24-003 GUICHET UNIQUE : Désignation des emplacements spéciaux réservés à l’affichage électoral sur le territoire de Vendôme
- VVSG20240402-01 ADMINISTRATION GENERALE : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Présidence de la CCSPL – Désignation du représentant du maire Délégation de fonction et de signature à Michèle Corvaisier
- VVSG20240422-02 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- VVSG20240704 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Nicolas Haslé, conseiller municipal du 2 août 2024 au 9 août 2024
- VVSG20230213-01 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Marguerite Desbrosses (APF France handicap
- VVSG20230213-02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction des ressources humaines – Délégation de signature à Caroline Aligon, directrice et Catherine Cuvier, directrice adjointe
- VVSG20230426-03 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-04 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Jonathan Jouanny comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-05 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230601-06 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Nicolas Cavard (APF France handicap)
- VVSG20230605-07 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Agnès MacGillivray comme Présidente du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230621-09 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- CCAS-DRH-23-116 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de signature à Amélie Boisseau, directrice du Centre communal d’action sociale (CCAS), délégataire principal, et aux délégataires secondaires
- VVSG20230908-12 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Marie-Marie Pénicaud, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20230912-13 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Retrait de délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20230918-14 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Béatrice Arruga, quatrième adjointe
- VVSG20230918-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Agnès MacGillivray, sixième adjointe
- VVSG20230920-16 ADMINISTRATION GENERALE : Charte informatique
- VVSG20231220-17 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Pascale Barré, directrice adjointe
- VVSG20231220-18 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe e Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20231221-19 TRAVAIL : Ouvertures des commerces de dimanche – Année 2024
- VVSG20220629-05 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Claudia Antunes, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20220701-06 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-08 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-09 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Sophie Peru, directrice adjointe
- VVSG20221011-10 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Jimmy Marcilly, neuvième adjoint
- VVSG20221025-11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Tural Keskiner, septième adjoint
- VVSG20221025-12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20221223-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20221223-16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Sophie Peru, directrice adjointe
- VVPM2270 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 2 rue Anatole France
- VVPM2271 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 8 rue Anatole France
- VVPM2276 Réglementation de la vitesse de circulation dans diverses rues, zones 30 km/heure
- PM22-101 Divers-voies – Instauration de bandes et pistes cyclables sur les diverses voies
- Arrêté préfectoral n° 41-2024-03-08-00009 : Consultation publique relative entreprise DELCEN à Vendôme et Compagnie de Cogénération de la Braye à Bonneveau
- PM-24-26 : Règlementation de la circulation piétonnière et du stationnement des véhicules en raison d’un désordre sur un mur de soutènement au 87 faubourg Saint Bienheuré
- PM-24-43 : Terrasse ouverte- Sandwicherie Glacerie Moustache- 35-37 place de la République – 3 ANS
- PM-24-52: Stationnements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement pour personnes à mobilité réduite 1 Quarter rue Charles Peguy
- PM-24-66: Interdiction de la vente à la sauvette dans les lieux publics sur tout le territoire de la Ville de Vendôme
- PM24080003 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Geoffroy Martel 1 semaine entre le 04 novembre 2024 et le 20 décembre 2024
- PM24080002: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue des Cités Unies d’Europe 1 semaine entre le 02 septembre 2024 et le 20 décembre 2024
- PM24080001: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites 1 semaine entre le 19 août 2024 et le 19 novembre 2024
- PM24080004 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Geoffroy Martel 3 mois entre le 30 septembre 2024 et le 30 décembre 2024
- PM24080018: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux impasse Guénard – entre le 2 septembre et le 13 décembre 2024
- PM24080019: Règlementation du stationnement place de la Liberté en raison de travaux du mail du Général Leclerc – entre le 9 septembre et le 13 décembre 2024
- PM24080020 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain – entre le 9 septembre et le 13 décembre 2024
- PM24080024: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- entre le 9 septembre et le 1er décembre 2024
- PM24080021; Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain- entre le 9 septembre et le 13 décembre 2024
- PM24080022: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- entre le 9 septembre et le 1er décembre 2024
- VV-PM-24-81 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de la démolition d’un ensemble de bâtiments 3 rue du St Coeur du 23 septembre 2024 au 31 janvier 2025
- VVPM24-3864 aire de protection de chantier 3 rue St Coeur du 23 septembre au 22 novembre 2024
- VV-PM-24-85 Règlementation de la circulation des piétons en raison de travaux de rénovation de toiture au 3 rue des 4 Huyes du 07 octobre au 29 novembre 2024
- PM24-3892: Echafaudage sur pied au 3 rue des 4 Huyes du 07/10/24 au 29/11/2024
- PM-24-87: Autorisation de stationnement pour un manége- place Saint Martin du 09/12/2024 au 09/03/2025
- VVPM-24-90 Règlementation de la circulation dans diverses rue en raison des inondations dans la commune
- PM24-93: Autorisation d’organiser une loterie le 30 novembre 2024 – Carrefour Market – route Nationale 10
- PM24100018: Règlementation de la circulation en raison du fauchage des accotements route du Mans RD 957 le 18 novembre 2024
- PM24-3929: Zone de protection au 11 rue Saulnerie du 04/11/24 au 15/02/25
- PM24100016: Règlementation du stationnement en raison du fauchage du talus rue de la Grève le 20 novembre 2024
- PM24100012: Règlementation de la circulation en raison de travaux de broyage des accotements sur divers sites le 30 novembre 2024
- PM24-95: Règlementation du stationnement en raison de la démolition d’un ensemble de bâtiments du 22 octobre 2024 au 31 janvier 2025
- PM24100021 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue des Cités Unies d’Europe entre le 04 novembre et le 13 décembre 2024
- PM24100024 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites entre le 13 janvier et le 14 février 2025 rue Antoine de Bourbon et César de Vendôme
- PM24080023 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites du 02 au 12 décembre 2024 rue du Docteur Faton mail du Maréchal Leclerc
- VVPM-24-92 Règlementation de la circulation des piétons en raison d’une zone de protection pour les travaux de réhabilitation 11 rue Saulnerie du 04 novembre 2024 au 15 février 2025
- PM24-3969: Monte meuble de 5m de long+ véhicule au 6 rue du Change le 22/11/24
- PM24100008: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Mariée- entre le 12 novembre et le 20 décembre 2024
- PM24100009: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux route du Mans – entre le 12 novembre et le 20 décembre 2024r
- PM-24-100: Règlementation de la circulation rue Louis Armand du 11 novembre 2024 au 5 mai 2026 en raison des travaux de construction d’un centre polyvalent d’activités.
- VVPM-24-101 Règlementation de la circulation rue Chevrier
- VVPM-24-102 Règlementation de la circulation route de Tours
- VVPM-24-100019 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Courtiras 2 jours entre le 18 novembre et le 06 décembre 2024
- VPM-24-100026 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Chappe 3 jours entre le 26 novembre et le 15 décembre 2024
- VVPM24-3973 Echafaudage au 98 rue Poterie du 18 novembre au 06 décembre 2024
- PM24110007: Règlementation du stationnement en raison des travaux – le 25 novembre 2024- parking Saint-Denis
- PM24110008: Règlementation du stationnement en raison des travaux rue de la Tuilerie- du 2 au 6 décembre 2024
- PM-24-102: Règlementation de la circulation des piètons en raison de couverture au 98 rue Poterie du 18 novembre au 6 décembre 2024
- PM24110004: Règlementation du stationnement en raison du montage de la patinoire sur le parking Quartier Rochambeau entre le 19 et le 27/11/24
- PM24110005: Règlementation du stationnement en raison du démontage de la patinoire parking Quartier Rochambeau entre le 20 et le 23/01/25
- PM24110012: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue Ronsard entre le 9 et le 20/12/24
- PM24-107: Règlementation de la circulation et du stationnement du 25 au 29/11/24- rue Guesnault
- PM21110022: Règlementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des festivités de Noêl prévues pour l’inauguration de Abbaye on Ice le 29/11/24
- PM24010005 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’organisation mensuelle d’une brocante à l’intérieur et aux abords du marché couvert- entre le 21 janvier et le 17 novembre 2024
- PM-23-89 : Terrasse ouverte – café le Karédas – 128 faubourg Chartrain valable 5 ans
- PM23-88 : Réglementation de la circulation faubourg Chartrain
- PM23120004-annexe
- PM23120004 : Réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants et des interventions d’urgence réalisés sur le domaine public de la ville de Vendôme – du 1er janvier au 31 décembre 2024
- PM-23-84 : Installation terrasse ouverte – le Bistroludik – au 2 place du marché pour 5 ans
- PM22-83 : Règlementation de la circulation rues des Ormeaux et Bernard Palissy
- PM23-80 : Réglementation sur la législation des chiens mordeurs. Mise en demeure
- PM23-77 : Réglementation du stationnement cours Thomas Jefferson pour une durée d’un an
- PM23-72 : Réglementation du stationnement sur trois emplacements de parking – entre les 1 et 3 rue du Général de Gaulle- Prolongation
- PM23-3244 : Echafaudage, base de vie et aire de protection au Quartrier Rochambeau- du 13 novembre 2023 au 12 novembre 2024
- RN-10-PR23-460-au-PR24 : Inspection de potences et portiques de signalisation directionnelle- Saint-ouen et Vendôme
- PM-23-67 : Réglementation temporaire de la circulation rue du docteur Faton et rue de L’Islette
- PM203080003 Travaux sur divers sites – Plan.pdf
- PM23-21 : Extension terrasse de café- la comédie- Place de la République
- PM23-20 : Terrasse ouverte- Boulangerie “des gâteaux et du pain” place Saint-Martin
- PM23-19 : Terrasse ouverte- extension- Crêperie la Farine- place du Marché
- PM-23-47 : Réglementation de la circulation piétonnière en raison de travaux de réfection du mur de soutènement du loir sur le Mail du Maréchal Leclerc
- PM-23-46 : Stockage ponctuel de matériel pour les travaux de réfection du mur de soutènement du mail du Maréchal Leclerc
- PM VV23-29 arrêté de circulation et du stationnement
- PM 23-30 arrêté de réglementation de l’accès au silo, rue Darreau
- Arrete-Reglementation-de-la-circulation-des-vehicules-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-interdiction-dacces-–-Edifice-menacant-ruine-ABRIBUS-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-du-201222-de-mise-en-securite-urgente-n°2-place-Saint-Martin Arrêté de mise en sécurité urgente
- 2022/12/4485_001 Interdiction d’accès – Edifice menaçant ruine au 9 rue Darreau
- VVM-202402-012 TARIFS : Communication – régie publicitaire magazine – Tarifs à compter du 1er janvier 2024
- VVM-202402-051 COMMANDE PUBLIQUE – Capture, transports, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de Vendôme – lots 1 et 2 – Annulation des décisions
- VVM-202404-087 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes en cascade n° 2024-015 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 6 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs issus du réemploi ou de la réutilisation – Accord-cadre n° VV-24-007 (numérotation interne)
- VVM-202404-088 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-010 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 1 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs – Accord-cadre n° VV-24-006 (numérotation interne)
- VVM-202406-129 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 3 : Chaussures de travail et de sécurité – Contrat n° 2024-024 – Accord-cadre n° VV-24-020 (numérotation interne)
- VVM-202406-130 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 4 : Equipements de protection individuelle divers – Contrat n°2024-025 – Accord-cadre n° VV-24-021 (numérotation interne)
- VVM-202406-131 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 5 : Protections auditives moulées – Contrat n° 2024-026 – Accord-cadre n° VV-24-022 (numérotation interne)
- VVM-202407-138 STRATÉGIE FINANCIÈRE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs de packages à compter de l’édition 2024 – Rallye Cœur de France
- VVM-202407-139 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier – Lot n° 3 : Papiers pour reprographie commandés en gros du A4 au SRA3 (32×45) blanc et couleur – Accord-cadre n° 2024-003 – Accord-cadre n° VV-24-027 (numérotation interne
- VVM-202407-140 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier – Lot n° 1 : Fournitures de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papiers pour reprographie au détail, consommables informatiques et de sauvegarde – Accord-cadre n° 2024-001 – Accord-cadre n° VV-24-026 (numérotation interne)
- VVM-202410-185 COMMANDE PUBLIQUE : Marché subséquent n° 3 à l’accord-cadre conclu par le groupement d’intérêt public Approlys de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés aux points de livraison des adhérents du GIP Approlys Centr’Achats – Lot n° 10 : Gaz T1 à T3 – GRDF – Départements 28, 41, 18, 37 – Marché subséquent n° 2024-028 (numérotation interne : VV-24-065)
- VVM-202410-186 COMMANDE PUBLIQUE : Marché subséquent n° 2 à l’accord-cadre conclu par le groupement d’intérêt public Approlys de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés aux points de livraison des adhérents du GIP Approlys Centr’achats – Lot n° 4 : Electricité – C2 à C5 – ENEDIS – Electricité verte issue de productions renouvelables identifiées – Marché subséquent n° 2023-019 (numérotation interne : VV-24-064)
- VVM20230123-04 STRATEGIE FINANCIERE : Tarifs droits de place, de stationnement, de voirie et de fourrières animale et véhicules à compter du 1er février 2023
- VVM2023022337 STRATEGIE FINANCIERE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs package parrainage Rally Coeur de France à compter de 2023
- VVM20230523-104 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Composition et fonctionnement du jury
- VVM20230704-143 MARCHES PUBLICS : Marché subséquent n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-002 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac – Lot n° 2 : carburants en vrac pour les membres d’Approlys Centr’achats sur les départements de l’Eure-et-Loir, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher – Marché subséquent n° VV-23-024 (numérotation interne)
- VVM20230710-145 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Choix des candidats admis à concourir
- VVM20230802-158 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives adultes – Tarifs applicables à compter de la saison 2023/2024
- VVM20230802-159 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Location équipements sportifs – Tarifs applicables à compter du 4 septembre 2023
- VVM20231214-285 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 1 : déplacement, capture et transport en fourrière des animaux errants – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-027
- VVM20231214-286 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 2 : accueil en fourrière, recherche des propriétaires et restitution des animaux – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-028
Recueils des actes administratifs
Des recueils des actes administratifs sont publiés par les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les établissements publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants (sauf si les actes réglementaires sont affichés).
Ces recueils comprennent :
- les actes réglementaires (arrêtés, décisions, ect.) de l’autorité exécutive de la collectivité ;
- le dispositif des délibérations à caractère réglementaire des assemblées délibérantes (Conseil municipal, Conseil départemental, commission permanente, comité syndical).
Diffusion : Le recueil des actes administratifs de la Ville de Vendôme est établi trimestriellement. Il est à disposition du public à l’Hôtel de Ville, Parc Ronsard.
Réforme de la publication des actes : à compter du 1er juillet 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, la liste des délibérations examinées en séance de conseil, les délibérations adoptées et le procès-verbal des assemblées municipales sont désormais exclusivement publiés par voie dématérialisée sur le site internet institutionnel de la collectivité. Cette publication se substitue à l’affichage papier sur le panneau situé sous le porche de l’hôtel de ville et de communauté.
Tous ces documents sont consultables sur demande à l’hôtel de ville et de communauté-service des assemblées, aux horaires d’ouverture au public.