Le conseil municipal
Le maire et les adjoints
Prochaine séance : jeudi 26 septembre 2024 à 19 h
Ordre du jour : en cours d’élaboration
Séances du conseil municipal
- liste des délibérations examinées
- Liste des délibérations publiées
- Procès-verbal
- VVD20231214-10 : GEMAPI – Avis sur le contrat territorial Loir média et affluents 2023-2028
- VVD20231214-13 :Construction d’un Centre polyvalent d’activités – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
- VVD20231214-15 : Musée de Vendôme – Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle
- VVD20231214-19 : Ouverture des commerces le dimanche – Année 2024
- Compte-rendu du 25 novembre 2021
- VVD20211125-03 – ADMINISTRATION GENERALE : Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives
- VVD20211125-04 – COMMUNICATION : Création de tarifs pour les produits siglés marque Vendôme
- VVD20211125-06-GUICHET UNIQUE : Columbariums – Détermination des durées et tarifs des concessions à compter du 1er décembre 2021
- VVD20211125-11- SPORTS : Règlements relatifs à l’utilisation des installations sportives municipales
Publication des actes
- VV-DGU-24-003 GUICHET UNIQUE : Désignation des emplacements spéciaux réservés à l’affichage électoral sur le territoire de Vendôme
- VVSG20240402-01 ADMINISTRATION GENERALE : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Présidence de la CCSPL – Désignation du représentant du maire Délégation de fonction et de signature à Michèle Corvaisier
- VVSG20240422-02 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- VVSG20230213-01 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Marguerite Desbrosses (APF France handicap
- VVSG20230213-02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction des ressources humaines – Délégation de signature à Caroline Aligon, directrice et Catherine Cuvier, directrice adjointe
- VVSG20230426-03 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-04 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Jonathan Jouanny comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-05 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230601-06 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Nicolas Cavard (APF France handicap)
- VVSG20230605-07 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Agnès MacGillivray comme Présidente du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230621-09 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- CCAS-DRH-23-116 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de signature à Amélie Boisseau, directrice du Centre communal d’action sociale (CCAS), délégataire principal, et aux délégataires secondaires
- VVSG20230908-12 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Marie-Marie Pénicaud, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20230912-13 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Retrait de délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20230918-14 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Béatrice Arruga, quatrième adjointe
- VVSG20230918-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Agnès MacGillivray, sixième adjointe
- VVSG20230920-16 ADMINISTRATION GENERALE : Charte informatique
- VVSG20231220-17 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Pascale Barré, directrice adjointe
- VVSG20231220-18 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe e Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20231221-19 TRAVAIL : Ouvertures des commerces de dimanche – Année 2024
- VVSG20220629-05 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Claudia Antunes, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20220701-06 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-08 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-09 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Sophie Peru, directrice adjointe
- VVSG20221011-10 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Jimmy Marcilly, neuvième adjoint
- VVSG20221025-11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Tural Keskiner, septième adjoint
- VVSG20221025-12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20221223-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20221223-16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Sophie Peru, directrice adjointe
- VVPM2270 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 2 rue Anatole France
- VVPM2271 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 8 rue Anatole France
- VVPM2276 Réglementation de la vitesse de circulation dans diverses rues, zones 30 km/heure
- PM22-101 Divers-voies – Instauration de bandes et pistes cyclables sur les diverses voies
- Arrêté préfectoral n° 41-2024-03-08-00009 : Consultation publique relative entreprise DELCEN à Vendôme et Compagnie de Cogénération de la Braye à Bonneveau
- PM-24-35 : Extension de terrasse ouverte – café du midi – du 1er mai au 31 octobre 2024
- PM24030003 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain – entre le 27 mai et le 4 octobre 2024
- PM-24-26 : Règlementation de la circulation piétonnière et du stationnement des véhicules en raison d’un désordre sur un mur de soutènement au 87 faubourg Saint Bienheuré
- PM-24-43 : Terrasse ouverte- Sandwicherie Glacerie Moustache- 35-37 place de la République – 3 ANS
- PM-24-40: Extension terrasse de restaurant- O bar à vin- 25 rue du Change – du 1er mai au 31 octobre 2024
- PM24050024: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux rue du Point du jour- entre le 10 et le 28 juin 2024
- PM24050026: Règlementation de la Circulation et du stationnement rampe du Château en raison des spectacles des impromptus, les dimanches du 30 juin au 18 août 2024- ainsi que les samedi 29 juin 2024, vendredi 23 août 2024, dimanche 25 août 2024 et samedi 31 août 2024
- PM24030031: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de la nuit des soldes le – 28 juin 2024
- PM24050020: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux rue du Docteur Faton- entre le 3 et le 28 juin 2024
- PM-24-52: Stationnements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement pour personnes à mobilité réduite 1 Quarter rue Charles Peguy
- PM24-3706: Echafaudage au 16 rue de l’Opiteau du 17/06/24 au 01/07/24
- PM-24-51: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux au 26 rue Sanitas- les 18 et 20 juin / 1er et 2 juillet 2024
- PM24060003: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- entre le 10 juin et le 5 juillet 2024
- PM24060004: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux rue Edouard Branly- entre le 10 juin et le 28 juin 2024
- PM24060005: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux rue Ferme- entre le 9 et le 19 juillet 2024
- PM24060006: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Saint Bienheuré- entre le 15 et le 26 juillet 2024
- PM24060008: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt- entre le 18 et le 27 juin 2024
- PM24060009: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux avenue Jean Moulin- entre le 10 juin et le 5 juillet 2024
- PM-24-3705: Echafaudage au 97 faubourg Chartrain du 17 au 28 juin 2024
- PM24060017: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président roosevelt entre le 1er et le 20 juillet 2024
- PM24060016: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux avenue des Cités Unies d’europe entre le 8 juillet et le 31 octobre 2024
- PM24060011: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux route de Tours entre le 1er juillet et le 15 aout 2024
- PM24060010: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux Carrefour des Rochambelles- entre le 9 juillet et le 22 aout 2024
- PM24060014: Règlementation du stationnement en raison de travaux de désherbage rue du Docteur Chevallier le 24 juin 2024
- PM24060013: Règlementation du stationnement en raison des travaux d’égourmandage sur les tileuls place de la Liberté le 27 juin 2024
- PM24060015: Règlementation du stationnement en raison des travaux de taille des tileuls rue du Docteur Faton et Mail Maréchal Leclerc le 9 juillet 2024
- PM-24-3728: Aire de protection au 16 rue du Château – du 24/06/24 au 27/09/24
- PM24050029: Règlementation de la Circulation et du stationnement à l’occasion des cérémonies pour la fête nationale du 14 juillet 2024
- PM24060018: Règlementation du stationnement en raison des travaux place de la Liberté le 27 juin 2024
- PM24060020: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Garde le 2 juillet 2024
- PM-24-62: Règlementation du stationnement parking Ronsard en raison du passage de la flamme olympique le 8 juillet 2024
- PM24060025: Avenant à l’arrêté VV-PM24030031- Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de la Nuit des soldes la 28 juin 2024
- PM24060023: Règlementation de la Circulation en raison du fauchage des accotements route du Mans RD 957 le 10 juillet 2024
- PM24060024: Règlementation de la Circulation en raison du fauchage des accotements route de Blois le 24 juillet 2024
- PM24060022: Règlementation de la Circulation en raison des travaux de broyage des accotements sur divers sites le 9 juillet 2024
- PM-24-3748: Echafaudage sur le trottoir au 87 faubourg Saint Bienheuré – du 28/06/24 au 31/07/24
- PM-24-65: Règlementation de la Circulation et du stationnement en raison de travaux – 106 bis faubourg Saint-Bienheuré du 4 au 12 juillet 2024
- PM24010005 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’organisation mensuelle d’une brocante à l’intérieur et aux abords du marché couvert- entre le 21 janvier et le 17 novembre 2024
- PM-23-89 : Terrasse ouverte – café le Karédas – 128 faubourg Chartrain valable 5 ans
- PM23-88 : Réglementation de la circulation faubourg Chartrain
- PM23120004-annexe
- PM23120004 : Réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants et des interventions d’urgence réalisés sur le domaine public de la ville de Vendôme – du 1er janvier au 31 décembre 2024
- PM-23-84 : Installation terrasse ouverte – le Bistroludik – au 2 place du marché pour 5 ans
- PM22-83 : Règlementation de la circulation rues des Ormeaux et Bernard Palissy
- PM23-80 : Réglementation sur la législation des chiens mordeurs. Mise en demeure
- PM23-77 : Réglementation du stationnement cours Thomas Jefferson pour une durée d’un an
- PM23-72 : Réglementation du stationnement sur trois emplacements de parking – entre les 1 et 3 rue du Général de Gaulle- Prolongation
- PM23-3244 : Echafaudage, base de vie et aire de protection au Quartrier Rochambeau- du 13 novembre 2023 au 12 novembre 2024
- RN-10-PR23-460-au-PR24 : Inspection de potences et portiques de signalisation directionnelle- Saint-ouen et Vendôme
- PM-23-67 : Réglementation temporaire de la circulation rue du docteur Faton et rue de L’Islette
- PM203080003 Travaux sur divers sites – Plan.pdf
- PM23-21 : Extension terrasse de café- la comédie- Place de la République
- PM23-20 : Terrasse ouverte- Boulangerie “des gâteaux et du pain” place Saint-Martin
- PM23-19 : Terrasse ouverte- extension- Crêperie la Farine- place du Marché
- PM-23-47 : Réglementation de la circulation piétonnière en raison de travaux de réfection du mur de soutènement du loir sur le Mail du Maréchal Leclerc
- PM-23-46 : Stockage ponctuel de matériel pour les travaux de réfection du mur de soutènement du mail du Maréchal Leclerc
- PM VV23-29 arrêté de circulation et du stationnement
- PM 23-30 arrêté de réglementation de l’accès au silo, rue Darreau
- Arrete-Reglementation-de-la-circulation-des-vehicules-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-interdiction-dacces-–-Edifice-menacant-ruine-ABRIBUS-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-du-201222-de-mise-en-securite-urgente-n°2-place-Saint-Martin Arrêté de mise en sécurité urgente
- 2022/12/4485_001 Interdiction d’accès – Edifice menaçant ruine au 9 rue Darreau
- VVM-202402-012 TARIFS : Communication – régie publicitaire magazine – Tarifs à compter du 1er janvier 2024
- VVM-202402-051 COMMANDE PUBLIQUE – Capture, transports, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de Vendôme – lots 1 et 2 – Annulation des décisions
- VVM-202404-087 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes en cascade n° 2024-015 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 6 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs issus du réemploi ou de la réutilisation – Accord-cadre n° VV-24-007 (numérotation interne)
- VVM-202404-088 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-010 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 1 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs – Accord-cadre n° VV-24-006 (numérotation interne)
- VVM-202406-129 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 3 : Chaussures de travail et de sécurité – Contrat n° 2024-024 – Accord-cadre n° VV-24-020 (numérotation interne)
- VVM-202406-130 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 4 : Equipements de protection individuelle divers – Contrat n°2024-025 – Accord-cadre n° VV-24-021 (numérotation interne)
- VVM-202406-131 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 5 : Protections auditives moulées – Contrat n° 2024-026 – Accord-cadre n° VV-24-022 (numérotation interne)
- VVM20230123-04 STRATEGIE FINANCIERE : Tarifs droits de place, de stationnement, de voirie et de fourrières animale et véhicules à compter du 1er février 2023
- VVM2023022337 STRATEGIE FINANCIERE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs package parrainage Rally Coeur de France à compter de 2023
- VVM20230523-104 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Composition et fonctionnement du jury
- VVM20230704-143 MARCHES PUBLICS : Marché subséquent n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-002 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac – Lot n° 2 : carburants en vrac pour les membres d’Approlys Centr’achats sur les départements de l’Eure-et-Loir, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher – Marché subséquent n° VV-23-024 (numérotation interne)
- VVM20230710-145 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Choix des candidats admis à concourir
- VVM20230802-158 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives adultes – Tarifs applicables à compter de la saison 2023/2024
- VVM20230802-159 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Location équipements sportifs – Tarifs applicables à compter du 4 septembre 2023
- VVM20231214-285 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 1 : déplacement, capture et transport en fourrière des animaux errants – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-027
- VVM20231214-286 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 2 : accueil en fourrière, recherche des propriétaires et restitution des animaux – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-028
Recueils des actes administratifs
Des recueils des actes administratifs sont publiés par les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les établissements publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants (sauf si les actes réglementaires sont affichés).
Ces recueils comprennent :
- les actes réglementaires (arrêtés, décisions, ect.) de l’autorité exécutive de la collectivité ;
- le dispositif des délibérations à caractère réglementaire des assemblées délibérantes (Conseil municipal, Conseil départemental, commission permanente, comité syndical).
Diffusion : Le recueil des actes administratifs de la Ville de Vendôme est établi trimestriellement. Il est à disposition du public à l’Hôtel de Ville, Parc Ronsard.
Réforme de la publication des actes : à compter du 1er juillet 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, la liste des délibérations examinées en séance de conseil, les délibérations adoptées et le procès-verbal des assemblées municipales sont désormais exclusivement publiés par voie dématérialisée sur le site internet institutionnel de la collectivité. Cette publication se substitue à l’affichage papier sur le panneau situé sous le porche de l’hôtel de ville et de communauté.
Tous ces documents sont consultables sur demande à l’hôtel de ville et de communauté-service des assemblées, aux horaires d’ouverture au public.